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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI KART
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NOWA KART
Marque enregistrée - Marque en vigueur

NOWA KART
ACTI KART, SARL

Numéro de dépôt :
4309018
Date de dépôt :
21/10/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
21/10/2026
NOWA KART de ACTI KART

Présentation de la marque NOWA KART

Déposée par voie électronique le 21 octobre 2016 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI KART auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « NOWA KART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-45 du 10 novembre 2016.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ACTI KART domicilié(e) 2700 route du bourg - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 403 472 475 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT domicilié(e) Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France.

La marque NOWA KART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4309018.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 12 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NOWA KART arrivera à expiration en date du 21 octobre 2026.

ACTI KART a également déposé les autres marques suivantes : 100% KART


ACTI KART, SARL - 2700 route du bourg - 26300 - CHATEAUNEUF SUR ISERE - France - SIREN 403472475


MARK & LAW, Mme. Eléonore DAUPHANT - Bât.B, 7 RUE des Aulnes - 69410 - CHAMPAGNE-AU-MONT-D'OR - France


Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45

Enregistrement sans modification - Publication le 17 mars 2017 au BOPI 2017-11

Appareils de mesurage, de signalisation, de contrôle ; manomètres ; compte-tours ; tachymètres ; contrôleurs de vitesse pour véhicules ; appareils pour l'enregistrement de temps ou de distance ; enregistreurs kilométriques pour véhicules ; détecteurs ; dynamomètres ; jauges ; accumulateurs électriques, notamment pour véhicules ; batteries électriques, batteries d'allumage ; extincteurs ; casques de protection ; vêtements de protection ; simulateurs pour la conduite ou le contrôle de véhicules ; appareils pour la transmission, la diffusion, la réception de données, de sons ou d'images ; supports d'enregistrement magnétiques ou optiques ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; véhicules électriques ; véhicules automobiles, en particulier karts ; mécanismes de propulsion et de transmission pour véhicules terrestres ; chaînes motrices, pignons et couronnes de transmission pour véhicules terrestres ; convertisseurs de couple pour véhicules terrestres ; engrenages pour véhicules terrestres ; accouplements pour véhicules terrestres, arbres de transmission pour véhicules terrestres ; châssis de véhicules terrestres ; chaînes antidérapantes ; chaînes motrices pour véhicules terrestres ; essieux ; moteurs pour véhicules terrestres ; bielles pour véhicules terrestres (autres que parties de moteurs) ; boîtes de vitesses pour véhicules terrestres ; carters pour véhicules terrestres, autres que parties de moteurs ; freins de véhicules terrestres ; réservoirs à essence de véhicules terrestres ; amortisseurs de suspension pour véhicules terrestres ; ressorts amortisseurs ; sièges de véhicules terrestres, en particulier sièges baquets ; volants pour véhicules terrestres ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules terrestres ; harnais de sécurité pour véhicules terrestres ; housses de véhicules terrestres ; roues de véhicules terrestres ; jantes de roues de véhicules terrestres ; pneus ; chambres à air pour pneumatiques ; pompes à air ; pare-boue ; pare-brise ; pare-chocs pour véhicules terrestres ; pédales, pneumatiques ; carrosseries ; éléments de carrosserie, en particulier, capots de moteur pour karts ; capots de moteurs pour véhicules ; enjoliveurs ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. information en matière de divertissement ou d'éducation ; services de loisirs ; organisation de concours (éducation ou divertissement ; organisation de compétitions sportives ; stages de perfectionnement sportif ; camps de vacances ; chronométrage des manifestations sportives ; formation pratique [démonstration] ; location d'équipement pour les sports à l'exception des véhicules ; service de loisirs ; mise à disposition d'installations sportives.